Mentions Légales & Informations de Publication
1. Identité de l'Association Éditeur
Le présent portail d'information institutionnel est édité par l'association COMITE DES FETES DE BANVILLE, régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée auprès de la Sous-Prefecture de Bayeux sous le numéro d'inscription au Répertoire National des Associations (RNA) W143004321 et référencée sous le numéro SIREN 780689097.
2. Direction de la Publication
Le Directeur de la Publication du présent site web, agissant en qualité de représentant légal de l'organisme, est Jean-Pierre Lemoine, Président élu du Conseil d'Administration du COMITE DES FETES DE BANVILLE.
3. Hébergement du Site Internet
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4. Neutralité Commerciale & Transparence Financière
Conformément aux statuts de l'association, ce portail d'information institutionnel ne poursuit strictement aucun but lucratif. Il ne comporte aucune publicité commerciale, ne propose aucune transaction de vente de biens ou services marchands, et tous les dons ou financements reçus sont directement réinvestis pour le fonctionnement logistique et la gratuité de nos programmes territoriaux dans le Calvados.
5. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des textes rédigés sur cette plateforme, ainsi que les éléments de programmation et les illustrations documentaires fournies sous licences d'intérêt général, sont la propriété intellectuelle exclusive de l'association. Toute copie non autorisée à des fins commerciales est formellement interdite.